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Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager la responsabilité de son auteur, y compris dans le cadre d’une action pénale. Le Client est informé de ce que les informations fournies dans le cadre du Service sont nécessaires pour l’utilisation de celui-ci. Si le Client ne parvient pas à obtenir le Contenu choisi, il lui est possible de prendre contact avec le centre d’appel du mobile au: Il est également interdit au Client de: Sur les autres Supports de promotion, le Client suit les indications figurant sur le Support de promotion ainsi que sur le Service.

Nom: sonnerie ya zina
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 58.44 MBytes

Le Client est informé de ce que les informations fournies dans le cadre du Service sont nécessaires pour l’utilisation de celui-ci. Il est expressément convenu que si la responsabilité de Maroc Telecom devait être retenue, celle-ci serait en tout état de cause limitée à la réparation des seuls préjudices directs, dans la limite maximale d’un équivalent de 10 fois le prix payé par le Client au titre de l’utilisation du Service au cours du mois pendant lequel, a eu le fait dommageable. Le Client est informé qu’en cas de choix ou de renseignement erroné de sa part, le prix du Service lui sera débité et ce, même si le téléphone mobile du Client ne peut exécuter le Contenu choisi. Ils sont couverts par les législations sur les droits de propriété intellectuelle et industrielle et droit d’image. Maroc Telecom fournira ses meilleurs efforts aux fins de rendre le Service accessible en permanence, hors les cas de force majeure, événement hors de son contrôle et opérations de maintenance nécessaires à assurer le bon fonctionnement du Service. Maroc Telecom ne saurait dès lors être tenue responsable notamment des retards possibles dans la distribution des Contenus commandés par le Client, des interruptions permanentes ou temporaires de la transmission des données vers le téléphone portable du Client, ni de tout autre prestation assurée par un tiers. Une fois sa sélection faite, les différents modes de paiement et le code de référence pour obtenir le Contenu apparaissent.

Le tarif applicable au Contenu choisi et au mode sonndrie paiement sélectionné peut varier suivant le Contenu. Il est notamment interdit au Client d’utiliser le Service à des fins professionnelles, commerciales, ou promotionnelles. L’ensemble des informations contenues sur le Site sont valables pour l’ensemble du territoire marocain exclusivement et sont susceptibles, y compris pour les présentes dispositions, d’être modifiées à tout moment et sans préavis.

Le Client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition qu’il peut exercer en adressant un message à l’adresse électronique zija Tous les tarifs communiqués sur ce site sont TTC. Nonobstant toute exonération de responsabilité stipulée par ailleurs dans les présentes conditions générales, la responsabilité de Maroc Telecom ne saurait notamment être engagée dans les cas suivants: Les préjudices indirects étant exclus.

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Musique Logos couleur Logos animés Jeux Vidéos. Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits y personnes et peut à ce titre engager la responsabilité de son auteur, y compris dans le cadre d’une action pénale.

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L’autorisation de télécharger le Contenu concédées au Client, en contrepartie de son paiement, ne lui confère aucun titre ni droit de propriété, qui restent réservés à leurs auteurs et ayants-droits.

Le Client doit ensuite scrupuleusement suivre les indications demandées.

Sans préjudice de ce qui précède, le Client reconnaît que le Service lui est fourni « en l’état » par Maroc Telecom et sans garantie implicite ou explicite d’aucune sorte, notamment s’agissant de la satisfaction complète du Client. Les présentes dispositions régissent les conditions d’accès et d’utilisation du site web Mobile Zone www. Maroc Telecom ne saurait dès lors être tenue responsable notamment des retards possibles dans la distribution des Contenus commandés par le Client, des interruptions permanentes ou temporaires de la transmission des données vers le téléphone portable du Client, ni de tout autre prestation assurée par un tiers.

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Le Client est informé qu’en saisissant son numéro de téléphone, ce dernier autorise Maroc Telecom à sonneroe adresser des offres sur les produits et services qu’elle commercialise pour son propre compte ou par l’intermédiaire d’éditeurs partenaires. Ces informations sont destinées exclusivement à Maroc Telecom et à ses partenaires contractuels pour les besoins de la fourniture du Service.

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Conditions générales de vente. Si le Client ne parvient pas à obtenir le Contenu choisi, il lui est possible de prendre contact avec le centre d’appel du mobile au: Tout litige se rapportant à l’utilisation du Service ou à l’interprétation et eonnerie des présentes, est soumis au spnnerie de commerce de Rabat, seul compétent. En entamant la procédure de téléchargement, le Client reconnait avoir pris connaissance et accepte expressément les Conditions générales de vente.

Le Service proposé par Maroc Telecom reposant sur l’utilisation de technologies complexes, aucun engagement de résultat ne saurait être pris par Maroc Telecom ou reconnu à son encontre au titre de la fourniture du Sonerie.

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En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Maroc Telecom fournit à ce titre le Service dans le cadre d’une obligation de moyens.

Le Client est informé qu’en cas de choix ou de renseignement erroné de sa part, le prix du Service lui sera débité et ce, même si le téléphone mobile du Client ne peut exécuter le Contenu choisi. Difficultés d’accès au Service du fait du non respect total ou partiel d’une obligation du Client, de l’utilisation par le Client d’un équipement non adapté aux caractéristiques du Service ou des Contenus proposés, d’une saturation ou encombrement des réseaux de télécommunications ; Utilisation du Service non-conforme par le Client, Dommages que pourraient subir les équipements du Client qui demeurent sous son entière responsabilité, Sonneroe d’un Client aux droits d’un tiers, incluant atteinte aux droits de propriété intellectuelle et de soonnerie, De l’inexactitude des informations et Contenus, en ce compris photos zinaa vidéos fournis par les Clients dans le cadre des Services.

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Le Client est seul responsable des données qu’il communique. Maroc Telecom et ses clients conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente ainsi qu’éventuellement par toutes conditions particulières applicables en fonction du service proposé. MAROC TELECOM se réserve le droit, sans formalité et de plein droit, de résilier l’accord d’utilisation du Service accordé au Client sans indemnité et sans droit à remboursement, en cas de violation d’une des clauses des présentes Conditions Générales de vente et notamment des obligations mises à la charge du Client.

Une fois sa sélection faite, les différents modes de paiement et le code de référence pour obtenir le Contenu apparaissent. Maroc Telecom se réserve le droit de modifier ou de faire évoluer à tout moment le Service ainsi que les conditions générales qui lui sont applicables.

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Les présentes conditions zia sont soumises au droit marocain. Le Contenu est envoyé au numéro de téléphone mobile utilisé par le Client au moment de l’achat depuis son mobile.

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Le téléchargement du Contenu sur le terminal mobile du Client sera effectué suivant les instructions, les conditions de couverture réseaux et de paramétrage du terminal mobile.